L’Assemblée Départementale s’est
réunie en Commission Permanente lundi 29 septembre 2014 à l’Hôtel du
Département.
Parmi les dossiers traités et
soumis au vote, voici les subventions qui ont été attribuées sur le Canton du
Seignanx :
Direction
des Entreprises et des Initiatives Economiques
Dans le
cadre du règlement d’aide à l’artisanat :
-
Attribution d’une subvention de 9 247 € à la Société
Nouvelle AUGEY (S.N.A.) de Tarnos
Dans le
cadre du Plan de Gestion des SCOP landaises :
-
Attribution d’une subvention de 30 500 € à
l’Union Régionale des SCOP d’Aquitaine à Tarnos
Direction
de la Solidarité
-
Attribution d’une subvention de 360 € aux Clubs
de Retraités qui en ont fait la demande pour l’année 2014
Dans le
cadre du soutien aux projets d’éveil :
-
Attribution d’une subvention de 10 000 €
structures suivantes :
ü Maison
de la Petite Enfance de Ondres
ü CCAS
de St Martin de Seignanx l’Île aux Enfants
ü
Crèche halte-garderie les Petits Matelots à Tarnos
Dans le
cadre du règlement du fonds de Développement et d’Aménagement Local
-
Attribution d’une subvention de 70 505 à la
Communauté de Communes pour l’extension du siège et du CIAS
Direction
de l’Agriculture
Dans le
cadre du plan de soutien départemental à l’autonomie alimentaire pour les
éleveurs landais touchés par les aléas climatiques, une subvention aux
agriculteurs qui en ont fait la demande pour aide à la récolte de cultures
dérobées.
Direction
l’Aménagement
Dans le
cadre de l’avis du Département sur les documents d’urbanisme des communes :
-
Autorisation de dérogation au Schéma routier
départemental pour la Commune de St Laurent de Gosse pour les nouvelles
constructions sur la parcelle cadastrée F896p en bordure de la RD 12.
Direction
de l’Environnement
Dans le
cadre du soutien exceptionnel aux collectivités littorales suite au recensement
des dégâts occasionnés par les tempêtes de l’hiver 2013-2014 :
-
Attribution d’une subvention de 7 000 € à la
commune de Ondres.
Direction
de l’Education, de la Jeunesse et du Sport
Dans le
cadre des volets culturels des collèges :
-
Attribution d’une subvention de 168 € au Collège
François Truffaut de St Martin de Seignanx
Dans le
cadre de la participation du Département au déplacements de l’UNSS des collèges :
-
Attribution d’une subvention de 218.86 € à
l’Association Sportive du Collège François Truffaut pour participation au
championnat de France UNSS de Pelote Basque à Biarritz le 28 mai 2014.
Direction
de la Culture et du Patrimoine
Dans le
cadre de l’aide à l’acquisition de matériel musical :
-
Une subvention de 1 310.50 € à la
Commune de St Martin de Seignanx pour l’achat d’instruments destinés à l’école municipale
de musique.
